Un document peut devenir déterminant bien après sa création.
Dans un dossier de propriété intellectuelle, un contentieux ou une relation contractuelle, la capacité à retrouver un fichier, à le situer dans le temps et à en vérifier l’intégrité peut jouer un rôle essentiel.
Pourtant, les éléments nécessaires sont souvent dispersés entre différents outils, échanges et supports de conservation.
Rightkeeper permet de constituer et de préserver ces éléments au fil du temps, avant même qu’un litige ne survienne.
Un dossier évolue.
De nouveaux documents apparaissent, certaines pièces sont actualisées, d’autres sont transmises à des interlocuteurs externes.
Rightkeeper permet de constituer les preuves associées aux différents fichiers et de les réunir dans un environnement organisé.
Avec Rightkeeper, plusieurs fichiers et leurs certificats peuvent être regroupés dans un même dossier de preuve.
Chaque pièce conserve les éléments associés à son dépôt. Le dossier permet de retrouver les fichiers, d’organiser les preuves constituées et de préparer leur transmission.
Un dossier de preuve ne se résume pas à une collection de fichiers. Il rassemble les éléments qui permettent de les identifier et de les situer dans le temps.
Lorsqu’un fichier est déposé, Rightkeeper génère une empreinte numérique liée à son contenu et lui associe des informations d’horodatage.
Ces éléments sont repris dans un certificat de preuve, qui permet notamment de comparer l’empreinte du fichier présenté avec celle enregistrée lors du dépôt.
Rightkeeper ne certifie pas automatiquement l’auteur ou le titulaire des droits sur le fichier.
La plateforme constitue des éléments techniques de preuve dont la portée doit être appréciée dans leur contexte.
Un document peut connaître plusieurs états successifs : version de travail, version transmise, version finalisée.
Chaque état déposé dans Rightkeeper possède sa propre empreinte numérique, sa date et son certificat.
La conservation de ces dépôts successifs contribue à documenter l’évolution d’un fichier dans le temps.
Il ne faut pas présenter cette fonctionnalité comme un versioning automatique : les nouvelles versions doivent être déposées individuellement.
Un dossier peut nécessiter la transmission de pièces à un client, un confrère, un expert ou un partenaire.
Rightkeeper permet de partager les fichiers et les dossiers de preuve avec les destinataires concernés,
tout en conservant les informations de suivi disponibles dans la plateforme.
Partager les éléments avec les personnes concernées.
Gérer les modalités de partage selon les fonctionnalités disponibles.
Des fonctionnalités de partage et de gestion des accès destinées à encadrer la circulation des fichiers sensibles.
La preuve numérique ne se travaille pas uniquement lorsqu’un litige survient. Elle se constitue tout au long de la vie des créations, des innovations et des documents stratégiques de vos clients.
Avec Rightkeeper, votre cabinet dispose d’un outil pour accompagner ses clients dans la constitution, l’organisation et la conservation de leurs preuves numériques, dès les premières étapes de leurs projets.
Vous pouvez ainsi intégrer la preuve numérique à votre accompagnement en propriété intellectuelle, proposer un service concret à vos clients et inscrire votre intervention dans la durée, bien au-delà du contentieux.
Rightkeeper vous donne les moyens de faire de la preuve numérique une nouvelle dimension de votre accompagnement juridique.
Des fichiers conservés dans un environnement hébergé en Europe, selon les conditions de conservation de Rightkeeper.
Une empreinte numérique, des informations temporelles et un ancrage blockchain contribuent à la constitution des éléments de preuve.
Des fonctionnalités de partage et de gestion des accès destinées à encadrer la circulation des fichiers sensibles.
Lorsqu’un fichier est déposé, Rightkeeper génère une empreinte numérique liée à son contenu et lui associe des informations d’horodatage.
Ces éléments sont repris dans un certificat de preuve, qui permet notamment de comparer l’empreinte du fichier présenté avec celle enregistrée lors du dépôt.
Rightkeeper ne certifie pas automatiquement l’auteur ou le titulaire des droits sur le fichier. La plateforme constitue des éléments techniques de preuve dont la portée doit être appréciée dans leur contexte.
Oui. Rightkeeper permet de constituer des preuves pour les fichiers déposés, de retrouver leurs certificats et de réunir plusieurs pièces dans un dossier de preuve. La plateforme complète les outils de gestion documentaire et les méthodes de travail du cabinet.
Oui. Une entreprise ou un indépendant peut déposer ses fichiers et constituer des éléments de preuve en amont d’une consultation juridique. Ces éléments peuvent ensuite être transmis à son conseil.
Le certificat comporte notamment des informations d’identification du fichier, son empreinte numérique et des éléments temporels. La comparaison de l’empreinte permet de vérifier si un fichier présenté correspond au contenu déposé.
Oui. Chaque version peut faire l’objet d’un dépôt distinct, avec sa propre empreinte et son certificat. Il ne s’agit pas d’un suivi automatique des versions : les dépôts doivent être effectués séparément.
Non. Une fois la preuve constituée, le fichier déposé et son certificat ne peuvent plus être supprimés depuis la plateforme. Cette règle vise à préserver les éléments associés à la preuve. Vous pouvez cependant récupérer votre fichier et son certificat à tout moment.
Rightkeeper prévoit le partage de fichiers et de dossiers de preuve, selon les fonctionnalités de l’offre utilisée. Les informations de suivi disponibles permettent de consulter certaines activités associées aux partages.
Constituez vos dossiers de preuve au fil du temps. Préservez les fichiers, leurs certificats et les éléments utiles à leur exploitation.
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