Les systèmes d’intelligence artificielle développés par des entreprises comme OpenAI, Google ou Meta fonctionnent grâce à l’analyse de gigantesques ensembles de données appelés datasets.
Ces datasets peuvent contenir :
des illustrations
des photographies
des designs
des textes
du code
de la musique.
Une grande partie de ces contenus est collectée automatiquement sur Internet.
Or, ces contenus sont souvent protégés par le droit d’auteur.
Cela soulève plusieurs questions :
les créateurs ont-ils donné leur consentement ?
peuvent-ils refuser l’utilisation de leurs œuvres ?
doivent-ils être rémunérés ?
La résolution adoptée par le Parlement européen vise à renforcer la protection des œuvres utilisées pour entraîner l’intelligence artificielle.
Plusieurs mesures sont envisagées.
Les entreprises développant des modèles d’IA pourraient être tenues de documenter les données utilisées pour entraîner leurs systèmes.
Cela permettrait d’améliorer la traçabilité des contenus.
Les auteurs pourraient disposer d’un droit d’opposition à l’utilisation de leurs œuvres pour l’entraînement des IA.
Ce mécanisme d’opt-out existe déjà dans la législation européenne, mais il reste difficile à appliquer dans la pratique.
Le Parlement souhaite le rendre plus efficace et plus accessible.
Autre piste évoquée : la création de mécanismes permettant aux créateurs d’être rémunérés lorsque leurs œuvres sont utilisées pour entraîner des modèles d’intelligence artificielle.
Cela pourrait passer par :
des licences
des accords collectifs
de nouveaux modèles économiques autour des datasets.
Les freelances du digital sont particulièrement concernés par ces évolutions.
Illustrateurs, designers, photographes ou développeurs publient souvent leurs créations :
sur leurs portfolios
sur des plateformes créatives
sur les réseaux sociaux.
Ces contenus sont facilement accessibles et peuvent être intégrés dans des datasets d’IA.
Dans ce contexte, une difficulté majeure apparaît :
comment prouver qu’une œuvre appartient à un créateur ?
Aujourd’hui, de nombreux créateurs rencontrent un obstacle fondamental :
il est souvent difficile de prouver l’antériorité d’une création numérique.
Or cette preuve est essentielle pour :
défendre ses droits
contester une utilisation abusive
établir une licence.
Dans un environnement où les datasets peuvent contenir des milliards de fichiers, la question de la preuve devient centrale.
Avec l’essor de l’intelligence artificielle, un nouveau besoin apparaît : créer une infrastructure de gestion des droits pour les contenus numériques.
Dans le futur, les œuvres pourraient être associées à :
une preuve d’existence
un identifiant unique
des informations sur les droits
des indications sur l’usage autorisé pour l’IA.
Cela permettrait d’améliorer la traçabilité des créations dans l’écosystème numérique.
Chez Rightkeeper, notre objectif est simple :
permettre aux créateurs de prouver facilement qu’une œuvre leur appartient.
Notre solution permet d’établir :
une preuve d’existence d’une création
une identification claire de l’auteur
une trace des droits associés.
Dans un monde où les contenus circulent librement et où les intelligences artificielles apprennent à partir de données massives, la capacité à prouver ses droits devient essentielle.
Le vote du Parlement européen marque une étape importante dans la réflexion sur les relations entre intelligence artificielle et droit d’auteur.
Mais de nombreuses questions restent ouvertes :
comment identifier les œuvres dans les datasets ?
comment organiser la rémunération des créateurs ?
quels outils permettront de garantir la traçabilité des contenus ?
Une chose est certaine : à l’ère de l’IA, les données créatives deviennent un actif stratégique.
Et les créateurs doivent pouvoir garder le contrôle sur leurs œuvres.
