Chaque semaine, je reçois dans mon cabinet des créateurs — graphistes, développeurs, photographes, musiciens… — qui viennent me voir après un problème.
Leur client a utilisé leur travail sans les prévenir, a modifié leur création, l’a revendue, ou a tout simplement refusé de les payer en prétendant que « rien n’avait été signé ».
À chaque fois, la même question revient : “Mais c’est moi qui l’ai fait, non ?”
Et ma réponse est toujours la même : “Oui, peut-être. Mais pouvez-vous le prouver ?”
En droit français, l’auteur d’une œuvre est protégé automatiquement dès la création. Mais attention : cette protection n’existe que si vous pouvez démontrer que vous êtes bien l’auteur. Sans preuve de date, sans trace écrite, sans cadre contractuel, vous êtes vulnérable et si un conflit survient, le juge n’a rien sur quoi s’appuyer. Juridiquement, il faut deux choses : Une preuve d’antériorité (que vous avez bien créé l’œuvre, à telle date) et un contrat de cession clair si vous souhaitez que le client exploite l’œuvre légalement.
Exemple concret : Un motion designer m’a récemment consulté : une grande marque avait intégré ses animations dans une pub nationale. Il pensait avoir “vendu les droits”, mais aucun contrat de cession n’avait été signé.
Résultat : Le client estimait avoir tous les droits, le freelance ne pouvait prouver ni l’étendue des droits cédés, ni la date précise de création. Il a perdu en crédibilité, en temps… et n’a rien récupéré.
L’horodatage, c’est la première ligne de défense d’un créateur.
Il permet de dater officiellement une création (visuelle, sonore, écrite, logicielle…) via un tiers de confiance.
Concrètement, si quelqu’un conteste votre paternité sur un travail, vous pourrez montrer que vous en aviez la preuve le [date/heure], de façon incontestable.
Astuce : horodatez dès la finalisation d’une œuvre, même avant de l’envoyer au client. Vous pourrez ainsi prouver l’antériorité en cas de copie, vol ou conflit.
Mes 3 conseils à tous les freelances :
Horodatez systématiquement vos créations (fichiers, maquettes, démos…).
Établissez un contrat de cession clair, qui précise ce que vous cédez (et ce que vous ne cédez pas), pour combien de temps, dans quel cadre et à quel prix. Stockez vos preuves de manière sécurisée.
Créer, c’est votre métier. Vous protéger, c’est aussi le mien.
Et en 2025, dans un monde où l’IA copie, où tout se partage, se remix et s’oublie… Ne pas se protéger, c’est laisser la porte ouverte aux abus.
