Imaginez : vous êtes freelance, designer graphique. Un client enthousiaste vous commande un logo pour sa nouvelle startup. Vous passez des heures à le concevoir, vous le livrez… tout le monde est content, vous êtes payé.
Fin de l’histoire ? Pas vraiment.
Quelques mois plus tard, vous découvrez que ce même logo trône sur des panneaux publicitaires, des mugs,
des T-shirts… et même sur une application dont vous n’avez jamais entendue nommer. Le client, persuadé d’avoir « acheté » votre création, l’exploite à toutes les sauces.
Problème : sans contrat de cession, il n’avait en réalité aucun droit de le faire.
J’appelle cela le piège du « tout est inclus ». en effet beaucoup de créateurs et de clients tombent encore dans le piège du « si je paie, j’ai tous les droits ». Or, en droit français, c’est l’inverse : par défaut, l’auteur conserve l’ensemble des droits d’exploitation
Ce n’est que par un contrat écrit et précis que l’on définit ce qui est cédé : quels droits (reproduction, adaptation, diffusion…),sur quels supports, pour quelle durée, sur quel territoire et contre quelle rémunération. Sans ces mentions, la cession est juridiquement fragile. Autrement dit, tout le monde est perdant : l’auteur, qui ne maîtrise plus son œuvre, et le client, qui n’a pas les droits qu’il croyait avoir acquis.
Et vous ? Vous restez coincé. Vous pourriez revendiquer vos droits, mais comment prouver ce qui avait été convenu au départ ?
À l’inverse, votre client pensait être couvert, mais il ne l’est pas non plus.
Résultat : une relation abîmée et un risque de litige.
Le contrat, un outil de confiance On imagine souvent le contrat comme une contrainte administrative, alors qu’en réalité, c’est un outil de clarté et de confiance.
Pour le créateur, c’est une manière de protéger son travail, de valoriser son savoir-faire et d’éviter les utilisations abusives.
Pour le client, c’est l’assurance de pouvoir exploiter l’œuvre sans mauvaise surprise.
En 2025, il existe de nombreux modèles et outils numériques qui rendent cette étape simple et rapide. Ne pas les utiliser, c’est un peu comme construire une maison sans fondations : ça peut tenir… jusqu’à ce que ça s’effondre.
Moralité, la création est une richesse, mais elle n’a de valeur que si elle est protégée. Un contrat de cession, ce n’est pas un détail : c’est la condition pour que chacun avance sereinement.
En 2025, souvenez-vous : livrer une création sans contrat, c’est courir après des ennuis. Avec un contrat clair, c’est au contraire la garantie d’une relation professionnelle saine et durable.
Muriel Roulleaux, Créative et fondatrice de Righkeeper
Rightkeeper travaille sur une solution qui bientôt vous permettra de : un générateur des contrats de cession et en attendant vous pouvez horodatage et stockage vos fichiers sensibles. Facile à utiliser, juridiquement solide.
